CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 DECEMBRE , AU BEFFROI À 18H
1- Communication de M. le Maire : Passation de marchés, d’accords‐cadres et d’avenants dans le
cadre de la délégation.
2- Communication de M. le Maire : extension d’un contrat d’assurance.
3- Communication de M. le Maire : procédures contentieuses.
4- Communication de M. le Maire : acceptation d’indemnités de sinistre.
5- Communication de M. le Maire : dépenses imprévues – exercice 2018.
6- Communication de M. le Maire : vente de biens réformés.
7- Communication de M. le Maire : renouvellement de l’adhésion de la Ville aux associations.
8- Approbation des procès‐verbaux des séances du Conseil Municipal des 20 novembre et 18
décembre 2017.
9- Attribution du titre honorifique de citoyenne d'honneur de la Ville à Madame Anita FATIS.
10- Concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la démolition et la reconstruction du gymnase
municipal et de la salle Jean Burger ‐ attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
11- Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018 ‐ Budget Annexe de l'Eau.
12- Gymnase municipal et salle Jean Burger : modification de l'Autorisation de Programme / Crédits
de Paiement (A.P./C.P.).
13- École maternelle Poincaré ‐ modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
14- Restructuration de l’école de Guentrange : création d’une Autorisation de Programme / Crédits
de Paiement (A.P./C.P.).
15- Construction d’une passerelle « mode doux » : modification de l'Autorisation de Programme /
Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
16- Puzzle : modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
17- Adoption des Budgets Primitifs Ville, Service de l'Eau, Centre Funéraire, Lotissement La Petite
Lor ‐ Saint‐Exupéry ‐ Exercice 2019. Fixation du prix de l’Eau 2019.
18- Avis sur le Budget Primitif 2019 du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
19- Garantie d'emprunt à Batigère pour un allongement de 10 ans de plusieurs emprunts.
20- Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération Portes de France ‐ Thionville
relatif à la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
(G.E.M.A.P.I.) ‐ Approbation des rapports de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts
de Charges (C.L.E.T.C.).
21- Stationnement payant au centre‐ville. Modification des tarifs d’abonnement sur les parcs clos
aériens et au parking souterrain des Capucins.
22- Communauté d'Agglomération Portes de France ‐ Thionville ‐ création du Service Commun des Affaires Juridiques.
23- Transfert du Chargé de Mission santé vers la Communauté d'Agglomération Portes de France ‐
Thionville.
24- Communauté d'Agglomération Portes de France ‐ Thionville ‐ transfert du Centre de Loisirs
Nautiques et impact des transferts sur les services supports communautaires.
25- Rapport annuel 2018 : bourses aux permis de conduire, au financement du Brevet d’Aptitude
(B.A.F.A.), du Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur d’accueil de mineurs (B.A.F.D.) et
bourses à l’initiative Jeunes.
26- Rapport annuel 2017 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la mise à disposition et la
gestion de la gare routière.
27- Rapport annuel 2017 : Communauté d'Agglomération Portes de France ‐ Thionville.
28- Rapport annuel 2017 : Délégation de Service Public pour la gestion, l’exploitation et l’animation
de l’ensemble immobilier du Domaine de Volkrange.
29- Rapport annuel 2017 : Syndicat Intercommunal de Suivi de la Concession de Distribution
Publique d’Électricité du Pays des Trois Frontières (S.I.S.C.O.D.I.P.E.).
30- Rapport annuel 2017 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la gestion du refuge‐fourrière
animale.
31- Rapport annuel 2017 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la gestion de la fourrière
automobile.
32- Rapport annuel 2017 : prix et qualité du service public de l'eau.
33- Renouvellement de la convention avec le Centre de gestion de la Moselle, relative à la mise en
œuvre du Comité médical et de la Commission de réforme.
34 Passation d’une Convention Pluriannuelle d'Objectifs (C.P.O.) entre la Ville et le Centre Jacques
Brel.
35- Passation d’une Convention Pluriannuelle d’Objectifs (C.P.O.) entre la Ville et la Société
Philharmonique de Thionville.
36- Subventions pour des actions de jeunesse.
37- Subventions aux associations sportives.
38- Fourniture d'eau potable en gros au Syndicat Intercommunal des Eaux de Cattenom et environs.
39- Recensement des longueurs de voiries communales.
40- Définition des orientations et projets partagés ‐ avenant n° 1 à la convention de partenariat
2017‐2019 entre la Ville, la Communauté d'Agglomération et la Caisse des Dépôts et Consignations.
41- Occupation du domaine public à titre commercial ‐ tarif des terrasses au centre‐ville pour 2019.
42- Action Cœur de Ville ‐ projet de convention cadre avec l'Institut Universitaire de Technologie
(I.U.T.) de Thionville‐Yutz.
Inauguration de Nautic'Ham, port de plaisance sur la Moselle
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 AVRIL 2019 , AU BEFFROI À 18H
1- Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - Exercice 2019.
2- Communication de M. le Maire : suppression de la régie de recettes du Centre de Loisirs Nautiques (C.L.N.).
3- Extension des domaines de délégation accordés au Maire par le Conseil Municipal.
4- Dénomination de la passerelle.
5- Animations Rive et Cœur de Ville en Fête 2019.
6- Expédition au Népal - attribution d'une subvention à Madame Anita FATIS.
7- Association Mob d’emploi : attribution d’une subvention exceptionnelle.
8- Parking à vélos, Place de la Liberté - passation d'une convention avec le S.M.I.T.U. et la Trans-
Fensch.
9- Cinéma La Scala – convention avec la Région Grand Est relative au dispositif JEUN’EST.
10- Fonctionnement du Point d’Information Jeunesse (P.I.J.) - reconduction de la labellisation.
11- Association La ludothèque - attribution d'une subvention de fonctionnement.
12- Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées de la Région Grand
Est et tarifs de mis à disposition.
13- Soutien au sport scolaire - subventions aux associations sportives scolaires de l'enseignement
public du 1er degré.
14- Associations sportives - attribution de subventions 2019.
15- Examen des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2018.
16- Avis sur le Compte Administratif 2018 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
17- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 du Budget Ville.
18- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du Budget annexe de l'Eau.
19- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 au Budget annexe du Centre Funéraire.
20- Budget supplémentaire de l’exercice 2019 - Budget Ville.
21- Budget supplémentaire de l'exercice 2019 - Budget annexe de l'Eau.
22- Budget supplémentaire de l’exercice 2019 - Budget annexe du Centre Funéraire.
23- Fixation des taux de fiscalité pour 2019.
24- Garantie d'emprunt accordée à la SODEVAM dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Rive gauche.
25- Modification du tableau des effectifs - Création de postes d'agents saisonniers.
26- Modification du tableau des effectifs - création de postes d'animateurs occasionnels dans le cadre d'un Contrat d'Engagement Educatif (C.E.E.).
27- Mise à disposition partagée de personnels, entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville.
28- Cession d’un terrain Rue Lyautey.
29- Cession d'un terrain Place Simone VEIL.
30- Cession de terrains rue Laydecker et constitution de servitude - annulation des délibérations du Conseil Municipal.
31- Cession d'un terrain à bâtir, lotissement Saint-Exupéry - changement d'acquéreur.
32- Dénomination d'une nouvelle voirie.
33- Secteur du Couronné-Artisans - passation d'un avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine.
34- Bilan des opérations foncières réalisées en 2018.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 juin 2019 à 18H, salle du Val Marie à Thionville
1. Mandature 2020-2026 : mise en place d’un accord local
2. Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) : programme partenarial 2019
3. Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) 2018 des zones d’activités concédées à la SEBL :
a. ZAC Metzange Buchel à Thionville
b. ZAC Base de Loisirs Nautiques à Basse-Ham
4. Assainissement :
a. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public
b. Rapport annuel 2018 du délégataire du service public de l'assainissement pour le site environnemental de traitement des eaux usées
5. Modalités de refacturation des coûts des services communs mis en œuvre entre la Communauté d’Agglomération et les communes membres
6. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : compensations financières versées aux Communes en 2019
7. Centre Aquatique Communautaire de Basse-Ham : procédure de lancement de consultation dans le cadre d’un marché global de performance
8. SPL Moselle Nord Plaisance : comptes et rapport annuel 2018
9. Conventions de mise à disposition et d’occupation temporaire de terrains dans le cadre de l’accueil des gens du voyage « grands passages »
10. Aire d’accueil des gens du voyage de Yutz : rapport annuel du délégataire 2018
11. Ajustement du périmètre de l’extension de la compétence Petite Enfance
12. Association Les petits loups : demande de subvention
13. Équipements d'accueil de la Petite Enfance de Yutz, Fontoy, Thionville et Manom : rapports annuels 2018 du délégataire
14. Prévention et tri à la source des biodéchets
15. ZAC Actypole : vente de terrain (Mme LEDRU/M.DIEBOLD)
16. Institut de Soudure : subvention pour l’opération « E-Soudage 4.0 »
17. Association Entreprendre en Lorraine Nord : subvention pour l'organisation du salon à l'Envers 2019 et la soirée Pépites du Territoires
18. Association ALEXIS : convention de partenariat 2019
19. Association Initiative Moselle Nord : soutien et abondement au fonds d’intervention
20. Politique de la Ville :
a. Rapport d’activités et bilan des actions 2018
b. Programme d’actions 2019 du Contrat de Ville
21. Garantie d’emprunt en matière d’habitat social – Batigère : réhabilitation de 72 logements rue Mozart à Thionville
22. Convention de mutualisation des services avec le Pôle Métropolitain Frontalier Nord Lorrain
23. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : rapport annuel 2018
24. Motion en faveur de la réactivation de liaisons ferroviaires transfrontalières
THIONVILLE en Résidence Senior : T3 en location
Logement en RÉSIDENCE AVEC SERVICES POUR SENIOR :
THIONVILLE, cité de charme, nature généreuse et préservée
Tout y est pour garantir aux seniors qualité de vie et sérénité.
A la frontière du Luxembourg, de la Belgique et de l'Allemagne, Thionville est une commune agréable à vivre.Son centre ville est particulièrement apprécié et se donne l'été des airs de ville du sud.Les rives de la Moselle font le bonheur des promeneurs et des sportifs.
La ville est dotée d'un riche patrimoine historique et de nombreux équipements : son centre thermal est l'un des plus fréquentés au plan national. La commune met d'ailleurs à disposition des Thionvillois des navettes quotidiennes pour s'y rendre.
Thionville est sportive : la commune accueille 5 centre équestres, 11 gymnases, 2 stades, 1 centre nautique, 1 boulodrome, 1 piscine et des courts de tennis.
Côté culture, Thionville n'est pas en reste : 2 théâtres, des salles d'exposition, 3 musées, 2 cinémas, 1 école de musique...
Ce dynamisme se retrouve aussi dans l'offre commerciale de la ville : outre un marché hebdomadaire, Thionville compte 350 commerces en centre-ville, 9 supermarchés et 12 hypermarchés.LA RÉSIDENCE Le Pavillon de Diane
La résidence Le Pavillon de Diane est située dans une partie de la ville particulièrement bien dotée en équipements publics, commerciaux et en espaces naturels propices à la détente.
Le Château de la Grange tout proche et ses jardins somptueux offrent un lieu de promenade exceptionnel.
De l'autre côté de la Chaussée de l'Océanie se trouve le centre de loisirs nautiques, ses bassins de natation, jeux et terrains de sport.
La résidence n'est qu'à quelques minutes du grand centre commercial Geric et sa galerie marchande aux 110 boutiques.
Côté santé, la résidence se situe à proximité du centre hospitalier régional et son service gériatrique, ainsi que de la clinique Sainte Elisabeth et de la clinique Notre-Dame.
La Résidence propose 109 appartements, du studio au 3 pièces, avec balcon, terrasse ou jardin privatif.
Elle propose des services en formule ou à la carte spécialement adaptés aux résidents.
Les Espaces Club de la résidence
Les Espaces Club de la résidence, dans lesquels les résidents peuvent passer du temps, se divertir et échanger, représentent + de 830 m².Les 10 plus qualité de vie
Des logements pensés pour les seniors
Un salon-bar et un restaurant avec un chef cuisinier sur place
Un espace beauté (coiffure et esthétique)
Un bassin d'aquagym
Une salle de gymnastique
Un programme d'activités quotidiennes
Un espace multimédia
Une terrasse aménagée
Une résidence sécurisée avec gardien
[Thionville] 1ère journée du Championnat National des Clubs de natation
Un reportage sur la 1ère journée du CNC organisée en Novembre 2012 au Centre de Loisirs Nautiques de Thionville.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2018
Communications de Monsieur le Président :
- Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
- Compte-rendu des décisions du Président
RAPPORTS :
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018
1. Installation de Mme Nathalie BECKEL, Conseillère Communautaire de Yutz
2. Installation de Mme Patricia GEORGES, Conseillère Communautaire Suppléante de Basse-Ham
3. Modification de la composition du Bureau Communautaire
4. Élection d’un 12ème Assesseur
5. SYDELON : désignation d’un nouveau représentant de la Communauté d’Agglomération
6. Pôle Métropolitain Frontalier du Nord Lorrain : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération
7. Avis de la Communauté d’Agglomération sur la demande d’adhésion de la Commune d’Ottange
8. Présentation de l’analyse financière de la Communauté d’Agglomération réalisée par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
9. Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) communautaire
10. Santé : règlement d’intervention pour l’aide à l’installation de professionnels de santé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
11. Étude « Supraways » sur la mobilité transfrontalière
12. Parking Relais P+R sur la ZAC Metzange-Buchel :
a. Approbation de l’avant-projet
b. Demande de subvention AMITER
13. Piste cyclable Fontoy-Knutange – tronçon rue du Haut-Pont : convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Commune de Fontoy
14. Liaison cyclable Route du Luxembourg : convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Commune de Manom
15. Établissement Public Foncier de Lorraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité
16. Décision modificative :
a. Budget Principal
b. Budget Déchets
17. Anticipations sur le budget d’investissement 2019
18. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables : Budget Assainissement et Budget Principal
19. Actualisation de l’attribution de compensation : transfert de charges de la compétence GEMAPI et modification des acomptes versés à la Ville de Thionville
20. Actualisation des durées d’amortissement
21. Avenant à la convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts
22. Centre de loisirs nautiques de Thionville : modalités de transfert
a. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours et Règlement Intérieur
b. Signature de conventions et avenants aux conventions
c. Fixation des tarifs
23. Sport de haut niveau et événementiel sportif : subventions
a. Sport individuel pratiqué en équipe
b. Sportifs individuels handisports
c. Événementiel : soutien au Gala International de Boxe Thaïlandaise
24. Édifices cultuels : programme de travaux 2019
25. Convention de délégation de service public pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Pache Mendes » de Yutz : choix du délégataire
26. Entretien de la rivière Fensch : convention avec la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
27. Étude diagnostic des réseaux et ouvrages raccordés à la Station d’Epuration du SEAFF : convention de Maîtrise d’Ouvrage Publique avec le SEAFF
28. Couverture numérique : création d’une page d’information Internet
29. ZAC Metzange-Buchel – Zone Artisanale des Terres rouges : vente de terrain à la société Bureau Équipement
30. ZAC Espace Cormontaigne : aménagement du secteur du triangle - implantations des enseignes LIDL, AU BUREAU, IL RISTORANTE et KFC
31. ZAC Espace Meilbourg – bâtiment S-Hub : agréments des sociétés Costantini, Richard Mertz
32. Réalisation d’une étude de Schéma Directeur de l’Énergie
33. Centre Technique Communautaire :
a. Approbation de l’avant-projet
b. Demande de subvention AMITER
34. Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) : avis de la Communauté d’Agglomération
35. Déchetterie de Yutz : acquisition de terrain
36. Conteneurisation des déchets de la Ville de Thionville : approbation des principes et promotion de la démarche
37. Équilibre social de l'Habitat : conventions 2019-2021
a. Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Moselle (ADIL)
b. Centre d'Amélioration du Logement de la Moselle (CALM) - SOLIHA Moselle
38. Programme Local de l’Habitat (PLH) : approbation du bilan 2018
39. Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) : approbation du bilan 2018
40. Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement : adhésion de la Communauté d’Agglomération
41. Ressources Humaines - extension de la compétence Petite Enfance et Centre de Loisirs Nautiques (CLN) de Thionville : transfert des agents à la Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville
42. Compétence santé : transfert du Chargé de mission Santé vers la Communauté d’Agglomération
43. Mission d’inspection relative à l’hygiène et à la sécurité : signature d’une convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de la Moselle
44. Création du Service Commun des Affaires Juridiques
45. Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs
THIONVILLE en Résidence Senior : T3 en location
INFO ICI : - Logement en RÉSIDENCE AVEC SERVICES POUR SENIOR : THIONVILLE, cité de charme, nature généreuse et préservée Tout y est pour garantir aux seniors qualité de vie et sérénité. A la frontière du Luxembourg, de la Belgique et de l'Allemagne, Thionville est une commune agréable à vivre.Son centre ville est particulièrement apprécié et se donne l'été des airs de ville du sud.Les rives de la Moselle font le bonheur des promeneurs et des sportifs. La ville est dotée d'un riche patrimoine historique et de nombreux équipements : son centre thermal est l'un des plus fréquentés au plan national. La commune met d'ailleurs à disposition des Thionvillois des navettes quotidiennes pour s'y rendre. Thionville est sportive : la commune accueille 5 centre équestres, 11 gymnases, 2 stades, 1 centre nautique, 1 boulodrome, 1 piscine et des courts de tennis. Côté culture, Thionville n'est pas en reste : 2 théâtres, des salles d'exposition, 3 musées, 2 cinémas, 1 école de musique... Ce dynamisme se retrouve aussi dans l'offre commerciale de la ville : outre un marché hebdomadaire, Thionville compte 350 commerces en centre-ville, 9 supermarchés et 12 hypermarchés.LA RÉSIDENCE Le Pavillon de Diane La résidence Le Pavillon de Diane est située dans une partie de la ville particulièrement bien dotée en équipements publics, commerciaux et en espaces naturels propices à la détente. Le Château de la Grange tout proche et ses jardins somptueux offrent un lieu de promenade exceptionnel. De l'autre côté de la Chaussée de l'Océanie se trouve le centre de loisirs nautiques, ses bassins de natation, jeux et terrains de sport. La résidence n'est qu'à quelques minutes du grand centre commercial Geric et sa galerie marchande aux 110 boutiques. Côté santé, la résidence se situe à proximité du centre hospitalier régional et son service gériatrique, ainsi que de la clinique Sainte Elisabeth et de la clinique Notre-Dame. La Résidence propose 109 appartements, du studio au 3 pièces, avec balcon, terrasse ou jardin privatif. Elle propose des services en formule ou à la carte spécialement adaptés aux résidents. Les Espaces Club de la résidence Les Espaces Club de la résidence, dans lesquels les résidents peuvent passer du temps, se divertir et échanger, représentent + de 830 m².Les 10 plus qualité de vie Des logements pensés pour les seniors Un salon-bar et un restaurant avec un chef cuisinier sur place Un espace beauté (coiffure et esthétique) Un bassin d'aquagym Une salle de gymnastique Un programme d'activités quotidiennes Un espace multimédia Une terrasse aménagée Une résidence sécurisée avec gardien
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018
1 Communication de M. le Maire : Passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation. M. le Maire
2 Communication de M. le Maire : Dépenses imprévues - Exercice 2018. M. le Maire
3 Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police Municipale et de la Police Nationale. ZANONI C.
4 Marché de Noël 2018 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine public et de location des chalets. ZANONI C.
5 Versement d’une subvention au Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain pour le financement d’une campagne de communication de la Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R). J. HELFGOTT
6 Adoption des tarifs, taxes et redevances – 2018/2019. LOUIS JC
7 Garantie d'emprunt à Batigère Sarel pour la construction neuve de 30 logements collectifs sis rue des Près de Brouck. LOUIS JC
8 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (R.B.F.). LOUIS JC
9 Constitution de différents groupements de commandes avec la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. LOUIS JC
10 Rapport d’activité 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux C.C.S.P.L.). LOUIS JC
11 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité. RENAUX P
12 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité. RENAUX P
13 Création d’une chambre funéraire – Avis du Conseil Municipal. ALIX P
14 Crédits de fonctionnement des écoles maternelles – Forfait par élève thionvillois de l’Institut Notre dame de la Providence (I.N.D.P.) - année scolaire 2018-2019. LAPOINTE-ZORDAN P
15 Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques -Forfait par élève pour l’année scolaire 2018-2019. LAPOINTE-ZORDAN P
16 Gratuité scolaire de l’enseignement élémentaire. Fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l’Institut Notre-Dame de la Providence, pour l’année scolaire 2018-2019. LAPOINTE-ZORDAN P
17 Gratuité scolaire de l’enseignement élémentaire public. Fixation du forfait par élève pour l’année scolaire 2018-2019. LAPOINTE-ZORDAN P
18 Projet Educatif de Territoire de la Ville de Thionville (P.E.D.T.). LAPOINTE-ZORDAN P
19 Nouveau règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire. LAPOINTE-ZORDAN P
20 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – activités de la Maison des Quartiers 2018. DESCAMPS A.M.
21 Salles municipales 45, montée du Calvaire - dénomination et modification partielle du règlement d’utilisation des salles municipales. ALIX P
22 Dénomination du bâtiment communal sis 15 rue Saint Hubert espace municipal Côte des Roses. ALIX P
23 Subventions aux associations sportives. SCHMIT Véronique
24 Centre de Loisirs Nautiques : approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) et du Règlement Intérieur. SCHMIT Véronique
25 Soutien au sport scolaire - subventions aux associations sportives scolaires de l’enseignement public du 1er degré. SCHMIT Véronique
26 Subventions pour des actions de jeunesse 2018. LAPOINTE-ZORDAN P
27 Reversement de recettes - concert du 11 novembre 2018. HELFGOTT J
28 Reversement d'une subvention du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères au Comité de Jumelage Thionville Gao. HELFGOTT J
29 Subvention à la compagnie théâtrale L’Escabelle. HELFGOTT J
30 Plan « Action Cœur de Ville » - contractualisation. M. le Maire
31 Acquisition d'un terrain rue des Abattoirs. SCHREIBER R
32 Cession d'un terrain route de Florange. SCHNEIDER B
33 Cession d'un terrain route des Romains. SCHREIBER R
34 Cession de terrains rue Laydecker - Constitution d'une servitude. SCHREIBER R
35 Cession des immeubles bâtis situés 17 et 19 chemin des Bains. SCHREIBER R
36 Déclassement du domaine public communal de terrains secteur Côte des Roses. SCHREIBER R
37 Révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.). SCHREIBER R
38 ETILAM : Désignation du concessionnaire en charge de l’aménagement de la Z.A.C. Rive de Moselle. SCHREIBER R
39 A.N.R.U. – Avenant au protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.). SCHREIBER R
40 Cession d’une emprise foncière rue du Vieux Collège et passation d’un compromis de vente. SCHREIBER R
41 Gestion de la forêt communale - Travaux sylvicoles - Exercice 2018. RENAUX P
42 Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse de la Grange du Nord. SCHNEIDER B
43 Projets présentés dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (F.S.I.L.) pour 2018. CHRISTNACKER D
44 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) : Actualisation des tarifs applicables en 2019. RENAUX P
45 Règlement Local de Publicité (R.L.P.) - Bilan de la concertation et arrêt du projet. RENAUX P
Taiso Jujitsu Thionville Elange au club nautique de Basse-Ham
Merci à Eric et à tous ses amis de nous avoir permis une si belle journée !!!
Vivement la prochaine, on fera mieux ????????????
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Inauguration du centre Nautique de Rettel, au campiging de Rettel en Moselle. réalisé par Thierry Bellanger et Princess Bellanger
Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017 au Beffroi à 17H / PART2
Conseil Municipal du 30 juin 2017
1. Communications de Monsieur le Maire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2017.(M. le Maire)
3. Défaut d'assiduité de M.Jean-François PATIN, Conseiller Municipal.(M. le Maire)
4. Maintien ou non de M.Olivier RECH dans ses fonctions d'Adjoint au Maire.(M. le Maire)
5. Election d'un ou plusieurs Adjoints.(M. le Maire)
6. Modification de la composition de la commission communale permanente Enseignement, Jeunesse et Sports, Affaires Sociales. (M. le Maire)
7. Rapport d'activité 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.). (M. le Maire)
8. Forfait de post-stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.).
(Mme ZANONI)
9. Création d'un service informatique commun à la Mairie de Thionville et à la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. (M.GANDECKI)
10. Groupement de commandes Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville / Ville de Thionville / C.C.A.S. de la Ville de Thionville pour l'élaboration d'un schéma directeur informatique. (M.GANDECKI)
11. Groupement de commandes Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville / Commandes membres pour le contrôle de la qualité de l'air intérieur dans les bâtiments recevant du public. M.LOUIS
12. Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association patriotique. Mme SCHNEIDER
13. Demande de subvention exceptionnelle pour le Musée de la Résistance et de la Déportation. M.HELFGOTT
14. Programme des manifestations culturelles de Puzzle (juin - décemebre 2017). M.HELFGOTT
15. Programmation de la saison culturelle - Théâtre - Adagio.
M.HELFGOTT
16. Passation d'une Convention Pluriannuelle d'Objectifs (C.P.O) entre l'Etat, la Région Grand Est, la Ville de Thionville et le Centre Dramatique National NEST. M.HELFGOTT
17. Adoption des tarifs, taxes et redevances - 2017/2018. M.LOUIS
18. Garanties d'emprunts - fusion par voie d'absorption de la Société Néolia Lorraine par la Société LogiEst. M.LOUIS
19. Garantie d'emprunt à la Société LogiEst pour la construction de 60 logements sis rue de Verdun. M.LOUIS
20. Examen des Comptes Administartif et de Gestion de l'exercice 2016 - tous budgets. M.LOUIS
21. Affectation du résultat de l'exercice 2016 de la Ville. M.LOUIS
22. Affectation du résultat de l'exercice 2016 du Budget annexe de l'eau. M.LOUIS
23. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2016 du Budget annexe du Centre Funérarire. M.LOUIS
24. Budget supplémentaire de l'exercice 2017- Budget Ville. M.LOUIS
25. Budget supplémentaire de l'exercice 2017 - Budget annexe de l'Eau. M.LOUIS
26. Budget supplémentaire de l'exercice 2017 - Budget annexe de Centre Funéraire. M.LOUIS
27. Budget supplémentaire de l'exercice 2017 - Budget annexe lotissement La Petite Lor - Saint-Exupéry. M.LOUIS
28. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018. M.LOUIS
29. Indemnités de fonctions des élus. Mme RENAUX
30. Modification du Tableau des Effectifs - Création de postes d'animateurs occasionnels dans le cadre d'un Contrat d'Engagement Eductaif (C.E.E.). Mme RENAUX
31. Création d'un emploi de chargé de projets d'urbanisme et d'aménagement. Mme RENAUX
32. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles - Forfait par élève thionvillois de l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) - Année scolaire 2017-2018. Mme LAPOINTE-ZORDAN
33. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques - Forfait par élève pour l'année scolaire 2017-2018. Mme LAPOINTE-ZORDAN
34. Participation de la Ville aux frais de fonctionnement matériel des classes élémentaires sous contrat d'association de l'Institut Notre-Dame de la Providence. Détermination du forfait applicable à partir de 2017. Mme LAPOINTE-ZORDAN
35. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire. Fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l'Institut Notre-Dame de la Providence, pour l'année scolaire 2017-2018. Mme LAPOINTE-ZORDAN
36. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire public. Fixation du forfait par élève pour l'année scolaire 2017-2018. Mme LAPOINTE-ZORDAN
37. Attribution de subventions aux associations sportives. Mme SCHMITT
38. Attribution de subventions pour des actions jeunesse 2017. Mme LAPOINTE-ZORDAN
39. Puzzle - Gestion des incivilités : modification du règlement intérieur. M.HELFGOTT
40. Centre de Loisirs Nautiques - Gestion des incivilités : modification du Plan d'organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) et du règlement intérieur. Mme SCHMITT
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2015
0. Ouverture de séance
(Rapporteur Mme le Maire)
1. Communications de Mme le Maire
(Rapporteur Mme le Maire)
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2015
(Rapporteur Mme le Maire)
3. Adoption des Budgets Primitifs Ville, Service de l'Eau, Centre Funéraire, Lotissement « La Petite Lor - Saint-Exupéry » - Exercice 2016 - Fixation du prix de l'Eau
(Rapporteur J.C. Louis)
4. Avis sur le Budget Primitif 2016 du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville de Thionville
(Rapporteur P. Cuny)
5. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables - Budget Ville et Budget Annexe de l' Eau - Exercice 2015
(Rapporteur J.C. Louis)
6. 3ème Lieu»: Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)
(Rapporteur J.C. Louis)
7. Adoption des tarifs, taxes et redevances - Complément - Exercice 2015-2016
(Rapporteur J.C. Louis)
8. Création d'un tarif pour l'installation de bungalows à titre commercial sur le domaine public
(Rapporteur Mme Zanoni)
9. Garantie d'emprunt à THERAS Santé
(Rapporteur J.C. Louis)
10. Communauté d'Agglomération « Portes de France - Thionville » - extension des compétences dans le domaine de la santé
(Rapporteur P. Cuny)
11. Signature d'une convention de partenariat avec laMédiathèque Valentin Haüy
(Rapporteur J. Helfgott)
12. Prise en charge de défraiements intervenant dans le cadre d'actions culturelles
(Rapporteur J. Helfgott)
13. Programme des manifestations culturelles du premier semestre 2016
(Rapporteur J. Helfgott)
14. Cinéma la Scala - passation d'une convention avec l'Association Europa Cinémas
(Rapporteur J. Helfgott)
15. Centre Dramatique National de Thionville-Lorraine - convention relative à la mise en oeuvre de la collaboration avec la Ville pour 2016
(Rapporteur J. Helfgott)
16. Bourses aux permis de conduire, au financement du B.A.F.A. /B.A.F.D. et bourses à l'initiative Jeunes - rapport d'activités
(Rapporteur O. Rech)
17. Mise à disposition du Centre de Loisirs Nautiques (C.L.N.)
(Rapporteur O. Rech)
18. Association Passage - Signature d'une Convention d'Objectifs et de Moyens pour l'année 2016
(Rapporteur P. Cuny)
19. Clubs sportifs conventionnés - versement d'avance de subvention de fonctionnement 2016
(Rapporteur O. Rech)
20. Comité National du Souvenir de Verdun - attribution d'une subvention exceptionnelle
(Rapporteur Mme Schneider)
21. Adaptation du tableau partiel des effectifs du Personnel
(Rapporteur Mme le Maire)
22. Acquisition d'un bien à Oeutrange
(Rapporteur Mme Schneider)
23. Intégration dans le domaine public communal des voiries, réseaux et espaces verts du « Clos du Chêne » à Veymerange
(Rapporteur Mme Schneider)
24. Transfert de l'école maternelle Poincaré : concours de maîtrise d'oeuvre
(Rapporteur Mme Lapointe-Zordan)
25. Nouveau règlement du service de distribution d'eau potable
(Rapporteur D. Christnacker)
26. Renouvellement convention de fourniture d'eau industrielle à la société AKERS France de Thionville
(Rapporteur D. Christnacker)
27. Autorisation de vente de véhicules et de matériels
(Rapporteur D. Christnacker)
28. Recensement des longueurs de voiries communales
(Rapporteur D. Christnacker)
29. Mise à disposition de locaux au profit d'associations ou d'organismes
(Rapporteur R. Schreiber)
30. Renouvellement urbain de la Côte des Roses - restructuration du centre commercial Saint-Hubert - cession de terrains - passation de deux promesses synallagmatiques de vente
(Rapporteur R. Schreiber)
31. A.N.R.U. - échange de terrains avec MOSELIS
(Rapporteur R. Schreiber)
32. Cession de terrains situé à l'angle des rues des enfants de la Fensch et du Maréchal Joffre: résiliation amiable d'une promesse de vente, déclassement, nouvelle cession et annulation de la délibération du Conseil Municipal du 23 novembre 2015
(Rapporteur R. Schreiber)
33. Rapports annuels 2014
(Rapporteur Mme le Maire)
3ème NUIT DE L'EAU A LA PISCINE D'AMNEVILLE
La piscine d'Amnéville proposait vendredi 23 février la troisième nuit de l'eau, une manifestation visant à faire découvrir les différentes activités qui apparaissent au planning hebdomadaire de l'établissement mais pas que...
En effet, à chaque édition les maîtres nageurs initient les usagers à de nouvelles disciplines.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2018
Communications de Monsieur le Président :
- Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
- Compte-rendu des décisions du Président
RAPPORTS :
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2018
1. Projet CITEZEN : avis de la Communauté d’Agglomération sur les R. SCHREIBER
demandes d’autorisation
2. Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) 2017 des zones B. SAPIN
d’activités concédées :
a. Kickelsberg à Basse-Ham
b. Espace Meilbourg à Yutz
c. Espace Cormontaigne à Yutz
d. Emaillerie à Manom
3. SODEVAM : comptes 2017 B. SAPIN
4. ZAC Metzange-Buchel – parking P+R : acquisition de terrain à la SCI B. SAPIN
CARBE
5. Centre de loisirs nautiques de Thionville : déclaration d’intérêt D. PERLATI
communautaire
6. IUT Thionville-Yutz : subvention d’investissement pour l’année 2018 L. DORVEAUX
7. Modification statutaire : prise de compétence « eaux pluviales urbaines » J. KLOP
8. Compétence GEMAPI : dissolution du Syndicat Intercommunal de J. KLOP
Curage de Cattenom et Environs (SICCE)
9. Compétence GEMAPI : Produit de la taxe pour l’année 2019 J. KLOP
10. Décision modificative n°2 : A. KLAM (D. SCHITZ absent)
a. Budget Principal
b. Budget Assainissement
c. Budgets Déchets
11. Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales : J-C LOUIS
déclaration d’intérêt communautaire
12. Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) J-C LOUIS (D. SCHITZ absent)
13. Fonds de concours octroyés aux communes dans le cadre des P. RENAUX
compensations financières fixées pour l’année 2018 (D. SCHITZ absent)
14. Taxe de séjour : actualisation des barèmes tarifaires J. HELFGOTT (D. SCHITZ absent)
15. Soutien au sport : D. PERLATI
a. Clubs sportifs de haut niveau – saison 2018/2019
b. Haut niveau : société gymnastique de Yutz
c. Evénementiel sportif : association Tennis de Table
16. Syndicat Mixte EUROPORT : rapport d’activité 2017 J-C LOUIS
17. SYDELON : rapport d’activité 2017 P. RENAUX
18. Environnement : rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service P. RENAUX
public de prévention et de gestion des déchets
19. Syndicat Mixte des Transports Urbains (SMITU) Thionville Fensch : R. SCHREIBER
rapport d’activité 2017
20. Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de R. SCHREIBER
l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT) : rapport d’activité 2017
21. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain sur le R. SCHREIBER
quartier Côte des Roses à Thionville
22. Approbation du document cadre sur les orientations de la Conférence R. SCHREIBER
Intercommunale du Logement
23. Garantie d’emprunt en matière d’habitat social : Vilogia : Acquisition- R. SCHREIBER
Amélioration de 34 logements, Avenue des Nations à Yutz
24. SPL Moselle Nord Plaisance : apport en compte courant d’associés B. SAPIN
Entrainement Mulhouse Loisirs 2
Entrainement de l'Equipe Mulhouse Water Polo Loisir. Vendredi 06 mars 2016 piscine de l'Illberg.
MUHOUSE3 WP CHENOVE
U11 3 JOURNEE COUPE ZONE EST LE 17/03/2014 PISCINE DES JONQUILLES
MULHOUSE3 WP(Bonnet Blanc) 04 - 14CHENOVE (Bonnet Bleu)
Présentation de la base de loisirs Nautic'Ham à Basse-Ham - 2018
Située aux portes des frontières luxembourgeoise et allemande, la base de loisirs Nautic’Ham accueille plaisanciers et campeurs.
Baignée dans un écrin de verdure, elle vous séduira par sa tranquillité, ses infrastructures dernière génération et la proximité qu’offre ses différents services.
Escale incontournable sur les rives de la Moselle pour plaisanciers à la recherche de nouvelles expériences, halte recommandée pour campeurs en quête de convivialité et enfin étape placée sous le signe du repos pour adeptes du cyclotourisme.
Nautic’Ham comblera vos attentes et vous accompagnera tout au long de votre séjour afin de vous offrir des souvenirs inoubliables.
Port de plaisance Nautic'Ham : rue de la Seine - 57970 Basse-Ham - Lorraine, France
Camping du port : rue du Stade - 57970 Basse-Ham - Lorraine, France