Conseil Municipal VENCE Lundi 1er juin 2015 à 15h
Problème de son sur la vidéo pendant environ les 17 premières minutes, lié à un problème technique, le son redevient normal à la 18ème minute, toutes nos excuses.
Conseil Municipal VENCE Lundi 1er juin 2015 à 15h
44 points à l'ordre du jour
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1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 - Rapport d’activités du Médiateur Municipal - Information du conseil municipal.
Famille, Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Catherine Le Lan
4 - Lycée Henri Matisse - Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration - Modification de la délibération n° 2014-C-22 du 16 avril 2014.
5 - Création d’un Guichet unique.
6 - Politique de la ville - Création d’un Fonds de Réussite Educative.
7 - Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires - Nouvelles Activités Périscolaires.
8 - Dénomination de la Crèche du chemin de Vosgelade.
9 - Attribution d’une subvention complémentaire au profit de l’association « ISI » dans le cadre du dispositif CLAS.
10 - Projet Educatif De Territoire - Actions favorisant l’accès à la culture - Convention d’objectifs avec l’association « Maison Le Rêve ».
Logement
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad
11 - Numéro unique départemental de demande de logement conventionné - CCAS.
12 - Modification de garanties d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre de plusieurs opérations de logements conventionnés : 36, rue de la Coste - 4 impasse Carnot - 4 avenue Henri Isnard.
13 - Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons - Autorisation de signature.
14 - Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret - Autorisation de signature.
15 - Tarification des évènements sportifs organisés par la commune.
16 – Pôle culturel – Centre Culturel Municipal – Parcelles cadastrées section AA n° 9 et 10 sises 28 avenue Henri Isnard – Bail emphytéotique - Autorisation de signature.
17 - Convention de mise à disposition de la Chapelle des Pénitents Blancs au profit de l’association « Art, Culture et Patrimoine » - Autorisation de signature.
18 - Commémoration du 10e anniversaire de la disparition d’Arman – Demande de subvention au Conseil Départemental.
19 - Médiathèque Municipale - Modification des règles de prêt de documents.
20 - SIVOM du Pays de Vence – Adhésion de la commune à la compétence « Action de développement touristique et culturel ».
21 - Subvention dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales – Autorisation de versement.
22 - Convention d’objectifs avec l’association « PAJE » - Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
23 - Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
24 - Adoption du barème des tarifs de la taxe de séjour
Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication / Déploiement du Très Haut Débit
25 - Cession d’une emprise de 170 m2 à distraire de la parcelle cadastrée section AD n° 255 au profit de la société SFR- Zone AMII -Déploiement du très haut débit.
La suite ici
Conseil Municipal Vence lundi 09 avril 2018 - 15h00
Ordre du Jour :
06:00 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 févier 2018.
06:20 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant, en application des dispositions de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
10:24 - Rapport d’activité du Médiateur municipal : Information du Conseil Municipal.
22:35 - Vence Proximité : Charte de fonctionnement.
48:46 - SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local : Modification des statuts.
58:25 - SIVOM du Pays de Vence : Retrait de la commune de La Colle sur Loup.
1:06:54 - Compétence « tourisme » - Application de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) : Information du conseil municipal.
1:18:50 - Budget Primitif de la commune - exercice 2018.
2:07:30 - Fixation des taux de fiscalité - exercice 2018.
2:10:32 - Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2018.
2:23:45 - Pra de Julian - Programme d’intervention foncière - Zone Centrale et Amont : Autorisation de Programme.
2:28:48 - Centre Culturel Municipal : Autorisation de Programme.
2:28:48 - Modification des conditions d’attribution des subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE) du fait de l’évolution du CITE.
2:40:40 - Bonification des subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE) dans le cadre d’un bouquet de travaux.
2:46:45 - Stationnement sur voirie : Ajustement de la grille tarifaire.
3:05:50 - Régularisation foncière des parcelles cadastrées section CC n°93 et F n°43 situés à Saint Anne - Autorisation de signature.
3:08:50 - Opération 24, rue Isnard - SEM de Vence : Modification de la garantie d’emprunt et versement complémentaire d’une subvention pour surcout foncier.
3:13:18 - Conseil Local de Santé Mentale : Création.
3:21:08 - Exonération des droits de place dans le cadre des travaux d’embellissement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Halles Municipales.
3:22:37 - Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » - Autorisation de signature.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, pour tout renseignement, contactez la Mairie de VENCE (mairie@ville-vence.fr) auprès de laquelle vous pouvez exercer votre droit d’accès, aux images vous concernant, qui seront conservées pendant 5 ans.
Conseil Municipal Vence lundi 09 avril 2018 - 15h00
Plus d'informations
Conseil Municipal Vence lundi 18 décembre 2017 - 15h00
06:53 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017.
07:04 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant, en application des dispositions de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
10:36 - Organisation du recensement rénové de la population - Exercice 2018.
12:31 - Crèche Arman - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants.
15:45 - Rentrée scolaire 2017-2018 : organisation de la semaine scolaire sur 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires.
33:00 - Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.
36:09 - Centre d’animation de la vie sociale et associative - Maison de la Vie Vençoise - Autorisation de signature de la convention.
01:02:01 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2017.
01:03:51 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont – Demande de subvention.
01:27:00 - Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
01:41:27 - Dissolution du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SIBC).
01:49:00 - Approbation du rapport annuel 2016 de l’AREA PACA.
01:54:24 - Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des infractions : mise en oeuvre du forfait post-stationnement - Autorisation de Signature.
02:02:50 - Politique de stationnement de la ville de Vence - Présentation de la synthèse du diagnostic et des scénarii : information du Conseil Municipal – Approbation de la grille tarifaire.
03:03:16 - Régie Culturelle de Vence : extension des compétences.
03:10:13 - SIVOM du Pays de Vence : Compétence « Action de développement culturel » - Approbation de la modification des statuts.
03:15:50 - Rapport du délégataire de service public - Exercice 2016 - Exploitation du cinéma municipal de Vence.
03:23:10 - Rapport du délégataire de service public - exercice 2016 - Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
03:27:33 - Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».
03:31:00 - Décision Modificative n° 1 - Budget - Exercice 2017.
03:58:48 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
04:15:42 - Avances sur subventions aux associations et établissements publics - exercice 2018.
04:16:20 - Ouverture des crédits d'investissements par anticipation – section d'investissement - Budget - exercice 2018.
04:17:00 - Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
04:18:20 - Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage - EPF PACA - Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention du 20 avril 2010.
04:47:45 - Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
04:49:41 - Opération Centre Ancien - Renouvellement du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades - Adaptation du règlement d’attribution.
04:52:47 - Opération 456, route de Cagnes - Poste Habitat - Réalisation de 13 logements locatifs conventionnés - attribution d’une subvention pour surcout foncier.
04:58:25 - Opération « Villa Cyrnos » - Logis Familial - Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés - attribution d’une subvention pour surcout foncier.
05:01:00 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés.
05:12:12 - Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) ».
05:30:50 - Modification au tableau des effectifs.
05:33:24 - Détermination des Ratios Promus/Promouvables.
05:38:25 - Transfert de personnel vers l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
05:40:20 - Mise en œuvre du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Pékin Express: Episode 1- Saison 11
Pékin Express est un jeu télévisé sur M6 en France depuis 2006 présenté par Stéphane Rotenberg. Après quatre années d'absence à partir de 2014, M6 confirme le retour du spectacle en 2018 en annonçant l'ouverture du casting pour la onzième saison le 12 septembre 2017. Le premier tour est diffusé le 12 juillet 2018.
© Copyright appartient à M6 et à ses propriétaires respectifs. Veuillez vous référer au filigrane (si disponible) pour plus d'informations.
Pour tout avis de violation de droits d'auteur, veuillez nous contacter par messagerie privée ou commentaires et nous coopérerons. Je vous remercie
Belambra Resort - Les Grands Espaces - Saint-Jean-de-Monts
Located on one of the best beaches in the 4-star floral resort town of Saint-Jean-de-Monts in the Vendée, our Club Sélection Les Grands Espaces is perfect for a super-relaxing break in beautiful surroundings → Book your next holiday at belambra.com
Belgrade with Boris Malagurski | HD
Click CC to choose subtitles in English, French, German, Italian, Russian, Greek, Portuguese, Polish, Slovenian, Czech, Slovak, Swedish, Danish, Hungarian or Indonesian.
This is the story of Belgrade, the dazzling capital of Serbia. People from all over the world are attracted to this city for its charm and beauty. From the quiet cafes, to the sparkling nightlife, Belgrade is a city that never sleeps.
It has magnificent architecture, peaceful parks, splendid restaurants with authentic Balkan food, remarkable art and electrifying museums. A city between East and West, with a turbulent history to tell. But what makes Belgrade the most appealing is the spirit of its people.
Belgrade has the most interesting men and the most enigmatic women. Some of the best sportsmen in the world are from Belgrade. Anyone who experiences this city will undoubtedly fall in love with it. Welcome to Belgrade.
© Copyright by Malagurski Cinema, 2013
DISTRIBUTION
The film is available for worldwide distribution. Contact us for more information: info@belgradefilm.com
TECHNICAL INFORMATION
Full HD, widescreen 16:9, 1080p, 25p, audio Stereo, 48KHs, 16bits
TRIVIA
The film features an exclusive interview with perhaps the most famous Belgrader, tennis star Novak Djokovic.
Particulier: vente immeuble de rapport Quercy Blanc, investissement locatif Cahors Caussade
Particulier: vente immeuble de rapport Quercy Blanc, investissement locatif Castelnau-Montratier, proche Cahors / Caussade
DE PARTICULIER À PARTICULIER: +33 (0)6.95.28.03.60
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